Legislation : Jortagri

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	Décret no 90-1335 du 21 août 1990 portant suspension de la taxe sur la valeur ajoutée due à l'importation de certaines espèces d'animaux reproducteurs de race pure et de semences congelées d'origine animale
	Décret no 90-1334 du 21 août 1990 portant suspension de la taxe sur la valeur ajoutée due à l'importation de certaines espèces d'animaux et de semences congelées d'origine animale
	Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 22 août 1990 relatif à la fixation du calendrier d'ouverture de l'hippodrome de Kassar-Said pendant la saison 1990-1991 et au programme des courses hippiques
	Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 22 août 1990 relatif à la fixation du montant total des prix mis en concours par la société des courses
	Décret no 90-1315 du 21 août 1990 portant suspension de la taxe sur la valeur ajoutée due à l'importation et à la vente des médicaments destinés à la médecine humaine ou vétérinaire
	Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 16 août 1990 portant ouverture et fermeture de la campagne de cueillette de l'alfa 1990/1991
	Décret no 90-1295 du 7 août 1990 portant approbation de la modification du statut et de la rémunération des ouvriers agricoles permanents de l'office des terres domaniales
	Décret no 90-1289 du 7 août 1990 portant approbation de la modification du statut et de la rémunération des ouvriers agricoles permanents de l'Office des Terres Domaniales
	Décret no 90-1288 du 7 août 1990 fixant les conditions d'octroi de l'aide de l'Etat aux bénéficiaires des baux ruraux
	Décret no 90-1287 du 7 août 1990 modifiant et complétant le décret no 87-1113 du 22 août 1987 relatif au statut particulier du corps des chercheurs agricoles et de pêche

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